Continuité administrative, continuité pédagogique…et désormais continuité institutionnelle !
- Innovation
le 16 avril 2020
Un premier Conseil d’administration non pas virtuel mais à distance s’est tenu mardi 14 avril 2020, de 9h à 12h. Plus de trente membres étaient connectés en visioconférence via l’ENT et la plateforme Moodle ! Après quelques réglages pour surmonter les difficultés rencontrées par certains, les débats ont pu se dérouler dans des conditions tout à fait satisfaisantes.
Le principal point à l’ordre du jour de ce premier conseil d’administration dématérialisé était l’approbation…des modalités d’organisation à distance des instances collégiales d’Université Côte d’Azur.
Une ordonnance parue récemment (du 27 mars 2020 adaptant le droit applicable au fonctionnement des établissements publics et des instances collégiales administratives pendant l'état d'urgence sanitaire) indique en effet que les instances des établissements publics doivent, lors d’un premier conseil dématérialisé, mettre en place les procédures permettant d’assurer la continuité institutionnelle et décrivant ces modalités de fonctionnement.
Depuis la mise en œuvre du confinement, la gouvernance, les services, les composantes et les laboratoires multiplient les visioconférences, recourant à une grande variété d’outils plus ou moins sécurisés. Mais pour la tenue des conseils, il faut respecter un certain nombre de contraintes spécifiques, listées dans l’ordonnance précitée. Ainsi par exemple, il faut pouvoir vérifier l’identité des participants, assurer la participation effective des membres de l’instance, préserver la confidentialité des débats à l’égard des tiers et, bien évidemment, garantir la fiabilité des votes, voire leur caractère secret le cas échéant.
La Direction Juridique Statutaire et Réglementaire avait préparé le cadre juridique. Le service des instances a assuré un accompagnement précieux. Le Centre d'Accompagnement Pédagogique (CAP) a fourni l’outil technique, en l’occurrence BigBlueButton, mais aussi et surtout un appui constant pour que les conseillères et les conseillers puissent découvrir et se familiariser avec cet outil. Une séance d’entrainement avait même été programmée quelques jours avant. Un grand Merci à toutes ces personnes, avec une mention toute particulière pour Iannis Aliféris, le directeur du CAP pour sa disponibilité, ainsi qu’à Madame Vigouroux, élue du Conseil d'Administration et utilisatrice chevronnée des nouveaux outils pédagogiques qui a aimablement mis son temps et ses compétences au service de la réussite de cette première séance.
Le cadre juridique ainsi approuvé à la quasi unanimité (33 voix pour et 1 abstention) est désormais applicable à l’ensemble des instances collégiales d’Université Côte d’Azur. Le Conseil Académique pourra ainsi se « réunir » très prochainement pour statuer sur de nombreux sujets désormais urgents, de même que le Comité Technique et le Comité d'Hygiène, de sécurité et des conditions de travail. Chacune de ces instances pourra, pour l’adoption de ses délibérations ou avis, soit reprendre intégralement les modalités fixées par le Conseil d’administration, soit adopter des aménagements spécifiques. Toutes ces instances pourront, et c’est bien là l’essentiel, assurer dans un cadre juridique sécurisé la continuité institutionnelle d’Université Côte d’Azur tant que les conditions sanitaires ne permettent pas de réunir physiquement les conseils.
