Colloque annuel de la Société française pour le droit international (SFDI) : Art et droit international

Thème : "Art et Droit international"
Dates  et lieu : lundi 26 et mardi 27 mai 2025

• Lundi 26 mai : Palais des Rois sardes, 10 rue de la Préfecture, Nice
• Mardi 27 mai : Amphithéâtre 202, Campus Trotabas, Faculté de droit et de science politique, avenue doyen Louis Trotabas, Nice

Cette manifestation scientifique ambitionne d’étudier, dans leur diversité, les relations de l’art et du droit international, tant public que privé. Art dans le droit international ou droit international de l’art, droit international à l’art, art du droit international, droit international dans/par l’art…, le thème revêt de multiples facettes et ouvre de nombreuses questions juridiques qui, outre leur importance dans la pratique des relations internationales contemporaines, donnent un éclairage singulier de l’ordre juridique international et ses entrelacements avec les ordres juridiques internes.

Le colloque est structuré autour de 3 axes

• Axe 1 : il porte sur la protection de l’art par le droit international. Il consiste à étudier, sous divers aspects, tant la protection des œuvres d’art et monuments artistiques (dans le cadre des conflits armés, en temps de paix, face aux catastrophes, etc.) que la protection des artistes, au travers du droit d’auteur et de la garantie de la liberté artistique, en particulier dans le contexte du développement des nouvelles technologies (intelligence artificielle…) et des expressions artistiques contemporaines. 
• Axe 2 :  il a pour objet l’encadrement par le droit international des circulations de l’art. Il vise, d’une part, à interroger la manière dont le droit international organise les rapports complexes entre souveraineté, commerce international et diversité culturelle. D’autre part, il s’agit d’y présenter les défis et les cadres juridiques élaborés en droit international pour lutter contre les trafics et les transferts illicites d’œuvres d’art, mais aussi pour organiser la restitution des œuvres spoliées, pillées ou volées.  
• Axe 3 : il consiste à analyser les influences croisées de l’art et du droit international, notamment au regard de la représentation d’enjeux juridiques internationaux dans diverses formes d’art (cinéma, littérature, bande dessinée…) mais aussi de la place (et, partant, du rôle) de l’art dans les enceintes du droit international, en particulier les sièges d’organisations internationales. 

3 ateliers prévus au programme

Trois ateliers abordant des thèmes spécifiques qui revêtent une acuité particulière : 

• Marché de l’art et droit international ; 
• Un droit à l’art internationalement consacré ? ; 
• Le règlement international des différends en matière d’art.

Portant sur un sujet inédit dans le cadre de la SFDI et dont l’actualité est particulièrement riche, le colloque de Nice propose ainsi d’appréhender, dans une approche transversale et décloisonnée, les principales problématiques juridiques contemporaines relatives à l’art.
 
Le colloque de Nice est précédé par deux ateliers « jeune recherche » organisés, avec le Bureau des jeunes chercheurs de la SFDI. Le premier, à l’Université Toulouse Capitole, est placé sous la responsabilité de la professeure Clémentine Bories et porte sur « Art autochtone et droit international » (31 mars). Le second, à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, est dirigé par Tristan Azzi, Marine Ranouil et Édouard Treppoz sur le thème : « Marché de l’art et droit international » (10 avril).